MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ENJO Ingénierie
Entreprise individuelle
Justin FUCHS
10 rue des Aspérules
67140 Eichhoffen
Téléphone : 06 66 06 65 19
Adresse e-mail : contact@enjo-ingenierie.fr
SIRET : 942 987 785 00014
Code APE / NAF : 71.12B – Ingénierie, études techniques
Le directeur de la publication du site est Justin FUCHS, en qualité d’exploitant de l’entreprise ENJO Ingénierie.
2. Hébergement
INFOMANIAK NETWORK SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias / Genève
Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40
Site internet : https://www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site ENJO Ingénierie, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, documents, logos, éléments graphiques, icônes, ainsi que la structure générale du site, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de ENJO Ingénierie ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de ENJO Ingénierie, est strictement interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.
4. Responsabilité
ENJO Ingénierie s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises, claires et à jour que possible. Toutefois, les informations diffusées sur le site le sont à titre purement informatif et ne sauraient avoir de valeur contractuelle.
ENJO Ingénierie ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des contenus publiés sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
ENJO Ingénierie ne pourra être tenue responsable :
- des interruptions temporaires du site, notamment pour maintenance ou mise à jour ;
- de la survenance de bugs, d’erreurs d’affichage ou de dysfonctionnements techniques ;
- de toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site ;
- de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation.
L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus, et avec un navigateur mis à jour.
5. Données personnelles
Le site ENJO Ingénierie peut être amené à collecter certaines données personnelles, notamment via son formulaire de contact.
Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
6. Cookies
Le site ENJO Ingénierie peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son bon fonctionnement, à la sécurité du site, à la mesure d’audience ou à l’intégration de certains services tiers.
Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies et sur les modalités de gestion de vos données, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité du site.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers.
ENJO Ingénierie ne peut exercer aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites tiers, et décline toute responsabilité à cet égard.
L’insertion de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site ENJO Ingénierie est interdite sans autorisation écrite préalable de ENJO Ingénierie.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
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